GÉNÉRALITÉS

Une activité peut être annulée si le nombre de participants est insuffisant ou en cas de force majeure (ex. : incendie, grève, etc.)

Les horaires de cours, les prix et les instructeurs sont modifiables sans préavis.

Tous les prix sont en dollars canadiens et incluent les taxes, lorsqu'elles s'appliquent.

Les non-résidents de la ville de Montréal doivent payer un supplément au moment de l'inscription. Les frais s'appliqueront automatiquement pour tous les non-résidents. Notez que les participants doivent être en mesure de fournir une preuve de résidence au premier cours ou à tout moment au courant de la session.

MODALITÉS DE REMBOURSEMENT – CLUB AQUATIQUE

Les demandes de remboursement pour les sessions d’activités être adressées par écrit.

Téléchargez le formulaire prévu à cet effet sur le site de Sports Montréal, remplissez-le et retournez-le, dûment signé par télécopieur au 514 872-9626 ou par courriel.

La date de réception du formulaire fait foi pour le calcul lors des demandes de remboursements.

Les frais d’affiliation ne sont pas remboursables.

Si la totalité des frais de la session d’activité ne sont pas encore payée au moment de la réception de votre demande de remboursement, parce que ceux-ci sont payés en deux versements, nous vous rembourserons de la manière suivante :

Si le montant du remboursement est supérieur au montant prévu du 2e versement, nous annulerons le 2e versement et vous rembourserons la balance selon le mode de paiement initial (chèque ou sur votre carte de crédit).

Si le montant du remboursement est égal au montant prévu du 2e versement, nous annulerons le 2e versement.

Si le montant du remboursement est inférieur au montant prévu du 2e versement, nous conserverons le 2e versement et vous rembourserons selon le mode de paiement initial (chèque ou sur votre carte de crédit). Par contre, si le montant payé se retrouve inférieur à 100 $, afin de conserver une assurance de paiement adéquate, nous vous contacterons pour refaire la transaction du départ. À ce moment, nous vous rembourserons la totalité des frais déjà payés, annulerons le 2e versement, et recommencerons la transaction. Votre 2e versement aura donc un nouveau montant prévu.

Les personnes qui procèdent à plus d’une inscription sont responsables de vérifier qu’elles n’entrent pas en conflit d’horaire. Elles pourront demander un remboursement selon les modalités en vigueur.

REMBOURSEMENT

Quel sera le montant du remboursement?

1. Le club aquatique Saint-Michel annule une session d’activité avant le premier cours de la session : remboursement complet de la session d’activité. Aucuns frais administratifs ne s’appliquent.

2. Le club aquatique Saint-Michel reçoit une demande de remboursement de la part du client avant le premier cours de la session d’activité : remboursement complet de la session d’activité. Aucuns frais administratifs ne s’appliquent.

3. Le client fait une demande de remboursement en cours de session (les cours ont débuté) : le remboursement s'applique seulement à la portion de cours restants de la session. Des frais d'administration de 10 % seront appliqués sauf sur présentation de preuve médicale.

Dans tous les cas de remboursement, si lors de l’inscription le client a bénéficié d’un rabais pour une inscription hâtive, les rabais seront automatiquement annulés et recalculés selon les activités restantes dans le compte. Ce calcul affectera le montant à rembourser.

Vous pouvez demander à ce que votre remboursement soit crédité à votre compte afin de pouvoir utiliser le montant pour l’inscription à d’autres activités offertes par le club aquatique Saint-Michel durant l’année en cours. Pour ce faire, cochez la case prévue à cet effet dans le formulaire de remboursement. Pour les crédits qui ne sont pas utilisés, ils seront remboursés une fois par année, soit à la fin du mois de juin. Pour plus d'information sur les remboursements, consultez le site de Sports Montréal.

Exemple :
Paul est inscrit à une session d’activités (270 $) et a payé les frais d'affiliation à la fédération de natation (60 $). La session dure 30 semaines à raison d'un cours par semaine.
Lors de son inscription, Paul a bénéficié d’un rabais de 10 % pour l’inscription hâtive. Paul a payé : 270 $+60 $ = 330 $ - 33 $ = 297 $

Cas 1 :
Demande de remboursement avant le début du cours, Paul demande le remboursement pour la session d’activités car il a eu une blessure. Le montant du remboursement sera de 237 $.

297 $ - 60 $ = 237 $

Les frais d’affiliation ne sont pas remboursables.

Cas 2 :
Demande de remboursement après le 2e cours, Paul demande le remboursement pour la session d’activités. Le montant du remboursement sera de 197,10 $

297 $ (coût de la session d’activités ) - 60 $ (frais d’affiliation) - 18 $ (prix de 2 cours (270 $ \ 30) x 2) - 10 % de frais administratifs (car le cours a commencé) = 197,10 $

Respect de l’activité

Il est important que le participant suive les consignes données par l’instructeur, ceci pour le respect des autres participants. Si le participant a un comportement inadéquat dans le groupe, l’instructeur, ou le club aquatique Saint-Michel, se réserve le droit d’en avertir le parent.

Après cette intervention, si le comportement du participant ne s’est pas amélioré, le participant peut être expulsé du groupe et ainsi le club sportif Saint-Michel procédera à un remboursement selon les modalités de remboursement expliquées plus haut.

J’ai pris connaissance des modalités de remboursement et je les accepte. Si j'ai plus de 15 ans, j'ai répondu à toutes les questions du QAAP et je consulterai un médecin si j'ai répondu "Oui" à l'une des questions pour valider ma capacité à faire de l'activité physique. De plus, je comprends qu’il y a des risques inhérents à la pratique d’une activité sportive et je les accepte.

J'autorise le club aquatique Saint-Michel à prendre et à utiliser des photos et des vidéos de moi ou de mon enfant à des fins promotionnelles.

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