Inscriptions, frais et rabais:
- Tous les participants aux activités doivent être inscrits et membre affiliés.
- Une inscription est confirmée lorsque que le paiement est complété.
- Le coût d'inscription inclu l'activité et peut inclure des frais de services, de gestion ou d'inscription ainsi qu'un frais d'affiliation anuelle.
- Des rabais peuvent être accordés sous conditions à certaines activités en raison de l'âge, du statut d'étudiant, d'une selection multiple d'activités ou participants multiples ou familiaux, etc.
- Toutes les taxes sont incluses aux coûts
Paiements:
- Les paiements se font :
  - Par chèque auprès de leur instructeur ou en argent comptant à notre bureau.
    (Toujours indiquer le nom du participant et de l'activité sur le chèque)
  - Via une carte de crédit en ligne, au téléphone ou à notre bureau.
Désinscriptions et remboursement:
- Une désinscriptions avant le début des cours entraîne un remboursement complet.
- Une désinscription après le premier cours à l'horaire entraîne un remboursement complet.
- Aucun remboursement après le second cours à l'horaire. (voir crédits)
- Remboursement par chèque ou par carte de crédit.
Crédits:
- Des frais de 10$ seront chargés lors d'une désinscription après le second cours.
- Un crédit pourrait être émis sous certaines conditions pour la balance des cours d'une session (blessure, maladie, etc.)
- Les crédits sont non remboursable et peuvent être utilisés pour l'achat de d'autres activités pour une période d'un an aprés la date d'émission (à l'exception des crédits dus à la Covid qui prennent fin en décembre 2024)
Annulation d'une activité:
- Le centre se réserve le droit d'annuler une activité.
- Dans ce cas tous les frais encourus seront remboursés.
Annulation d'un cours:
- Les cours annulés suite à un imprévu seront repris en fin de session lorsque possible.
- Un crédit valide un an pourrait être émis dans le cas contraire.
- Dans la mesure du possible, les participants seront avisés par couriel lors de l'annulation d'une activité, de la fermeture soudaine de l'édifice ou du gymnase de l'école.
Jours fériés:
- Il n'y pas d'activités les jours fériés: Action de Grâce, Vendredi Saint, lundi de Pâques et fêtes des Patriotes.
Responsabilité:
- Le centre communautaire NDG se dégage de toute responsabilité face aux blessures que pourrait subir un usager lors de la pratique d'une de ces activités.
- L'usager assume tous les risques inhérents à la pratique de son activité et déclare détenir toutes les autorisations médicales nécessaires.
- Le centre communautaire NDG se dégage de toute responsablitié ralatives aux enfants à l'extérieur des heures de cours.
  Le parent ou tuteur convient que le le centre communautaire NDG n'est pas responsable des enfants avant ou après le cours et doit prendre en charge l'encadrement souhaité pour celui-ci durant ces périodes.
- Le centre n'est pas responsable des objets perdus, volés ou endommagés dans ces locaux.
- Le centre n'est pas responsable des cas de contagions au Covid-19 qui pourraient s'avérer malgré les mesures sanitaires mises en place par l'arrondissement et le CCNDG.

Le CCNDG inc. se réserve le droit de modifier les conditions légales.

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